Je constate que de plus en plus de blogueurs citent de grands extraits d'oeuvres. J'avais déjà précisé que je ne le faisais pas car c'était contraire au droit d'auteur de reproduire, même partiellement, des contenus d'oeuvres, que ce soit dans le billet lui-même comme dans les commentaires. Pour illustrer cela, je copie le texte qui est apparu sur ma page d'administration dans Blogspirit :
Après vérification de ma part, j'ai contaté que c'était un commentaire qui était en cause ! En effet un blogueur avait copié dans le commentaire de mon billet un long article tiré d'un quotidien sur un auteur de polar qui venait de mourir, cela avec la meilleure bonne foi du monde bien sûr, sauf que :
- l'auteur de l'article en question n'était visiblement pas d'accord pour que l'on reproduise son texte sans autorisation
- j'étais responsable puisque c'était publié sur mon blog !
Je rappelle donc les termes du code de la propriété intellectuelle :
"Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, traduction, adaptation, transformation, arrangement d'une oeuvre réalisée sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit (héritiers et cessionnaires des droits d'auteur comme les éditeurs et les producteurs, sociétés de gestion des droits d'auteur) est illicite ( article L 122-4 du CPI). Le fait de mettre une oeuvre à la disposition du public via Internet nécessite impérativement l'autorisation de son auteur ou de ses ayants droits. La personne qui reproduit sans autorisation de l'auteur une oeuvre sur un serveur Internet pour mettre celle-ci à la disposition du public commet un acte de contrefaçon (articles L 335-2 et L 716-9 du CPI). La contrefaçon est un délit civil (passible de dommages-intérêts) et un délit pénal (passible d'un emprisonnement de deux ans et d'une amende de 150 000 euros). La contrefaçon couvre toutes les reproductions et diffusions illicites c'est-à-dire non autorisées."
Du côté des exceptions qui sont susceptibles d'intéresser les blogueurs, on retrouve les très courtes citations « sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ».
C'est à savoir !
au cours des 40 dernières années, avec une croissance annuelle moyenne de 2%, le PIB est passé de 1000 à 2000 milliards d’euros
